Le conseil scientifique
Compétences :
Le Conseil définit :
- Les programmes d’études et de recherche au collège.
Système d’examens et d’études. - les admissions et inscriptions, notamment le système d’inscription et le calendrier académique.
- les questions disciplinaires concernant les enseignants et les étudiants.
Membres :
Le Conseil Scientifique est composé de quatorze (14) membres qui sont les suivants :
- Son président, qui est un membre du corps professoral au sommet de l’échelle de carrière universitaire de l’extérieur de la Faculté.
- Un (01) représentant du Ministère de l’Enseignement Supérieur.
- Sept (07) représentants des enseignants.
- Deux (02) représentants étudiants.
- Deux (02) représentants du personnel administratif et technique.
- Directeur des Affaires Administratives, membre de droit avec voix consultative.
Le nombre d’enseignants dans le conseil ne peut être inférieur à la moitié des membres.
Le directeur des affaires administratives rédige les procès-verbaux.
Les délégués des enseignants sont nommés par le personnel enseignant et de recherche pour une durée de trois (03) ans, renouvelable. Ainsi que des représentants de l’organe administratif.
Les délégués étudiants sont élus pour un mandat d’un an renouvelable.
Deux (02) mois avant l’expiration du mandat des membres désignés par leurs collègues, il est procédé à une nouvelle sélection des représentants.
Missions :
Le Conseil Scientifique se réunit en session ordinaire trois (03) fois par an : en début d’année, en fin de premier semestre, et en fin de second semestre. Il peut également se réunir en session extraordinaire sur convocation de son président ou à la demande des deux tiers (2/3) de ses membres, ou si son président l’estime nécessaire selon le cas.
Les membres sont convoqués à la réunion par l’envoi de lettres de convocation, complétées le cas échéant par des appels téléphoniques, des courriers électroniques ou des SMS quinze (15) jours avant les sessions ordinaires et deux (02) jours au plus pour les sessions extraordinaires.
Le directeur des affaires administratives établit les procès-verbaux des réunions, qui doivent être signés par tous les membres présents.
Les décisions du Conseil Scientifique sont prises à l’unanimité. Le vote n’est effectué qu’exceptionnellement en cas d’impasse, auquel cas la décision est prise si les deux tiers (2/3) des membres sont d’accord, et dans le cas où ce nombre n’est pas complet, un second tour est organisé. et la décision est prise à la majorité simple.
Le quorum est atteint si huit (8) membres sont présents.